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Modalités générales d’utilisation

Bienvenue sur le site Web de l’Association pour la santé publique du Québec (ASPQ). Le site Web a été conçu à des fins éducatives et contient de l’information fournie par l’ASPQ relativement à ses diverses priorités d’action et sur des enjeux de santé publique au Québec et au Canada.

En naviguant sur ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepté les modalités et conditions d’utilisation qui s’y rattachent. Si telle n’est pas votre intention, veuillez quitter le site. L’ASPQ se réserve le droit de modifier, sans préavis et à sa discrétion, les présentes conditions d’utilisation.

Les présentes conditions d’utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois du Québec (Canada), district judiciaire de Montréal.

Propriété intellectuelle et autorisations de reproduction

À moins d’avis contraire, le contenu de ce site Web, comprenant les textes, les images, les éléments multimédias, les éléments téléchargeables ou tout autre élément semblable, est la propriété exclusive de l’ASPQ et est protégé par les lois en matière de propriété intellectuelle et de droits d’auteur.

La reproduction, la publication ou l’exploitation par tout autre moyen du contenu sont interdites pour des fins commerciales, sauf avec le consentement écrit de l’ASPQ. L’utilisation, la rediffusion et la reproduction des informations et des éléments multimédias sont permises pour des fins autres que commerciales, à la condition que la diffusion de l’information soit faite gratuitement et que la source du document soit mentionnée clairement. Dans tous les cas, et en aucune circonstance, le contenu ne doit être modifié.

Limitation de responsabilité

L’ASPQ fournit des efforts raisonnables pour s’assurer que le contenu du présent site est mis à jour périodiquement. L’ASPQ est soucieuse de fournir l’information la plus juste possible, mais ne peut être tenue responsable, envers vous ou un tiers, de toute erreur ou omission entachant le contenu. De plus, l’ASPQ ne peut être tenue responsable de toute modification du contenu du site Web effectuée sans son consentement.

Le site Web fait référence à des documents émanant de tiers et des liens vers d’autres sites Web. L’ASPQ ne peut être tenue responsable quant au contenu des autres sites et des documents émanant de tiers. Il incombe à tout utilisateur de vérifier l’information disponible sur les différents sites et documents proposés.

L’ASPQ ne peut non plus être tenue responsable de tout dommage, direct ou indirect, immatériel ou matériel, moral ou de quelque nature que ce soit, découlant de l’utilisation, par vous ou un tiers, du présent site Web ou découlant du contenu qui y est publié.

Médias sociaux

L’ASPQ est aussi active sur les médias sociaux. Nous utilisons Facebook, Twitter, LinkedIn, YouTube et Instagram. Nos comptes de médias sociaux sont publics et ne sont pas hébergés sur nos serveurs. Les utilisateurs qui décident d’interagir avec nous via ces plateformes reconnaissent que les modalités de services et les conditions d’utilisation de celles-ci diffèrent des nôtres. Nous invitons les utilisateurs à lire les conditions d’utilisation et les politiques de confidentialité de ces tiers fournisseurs.

Les utilisateurs qui décident d’interagir avec nous par le biais des médias sociaux devraient aussi lire notre politique relative aux médias sociaux. Conformément à cette politique, nous nous réservons le droit de supprimer les commentaires qui enfreignent nos règles.

Nétiquette

La nétiquette est « l’ensemble des conventions de bienséance régissant le comportement des internautes dans le réseau, notamment lors des échanges dans les forums, par courrier électronique et dans les réseaux sociaux [1]. »

L’Association pour la santé publique du Québec (ASPQ) désire favoriser des échanges harmonieux sur ses comptes de médias sociaux. Elle encourage les échanges d’opinions entre les utilisateurs, mais leur demande de respecter certains principes et d’éviter de transformer le débat en discussion privée. L’ASPQ n’est pas responsable des commentaires des utilisateurs. De plus, l’ASPQ ne peut garantir la qualité du français de ses adeptes, les commentaires étant souvent écrits et publiés de manière spontanée.

Protection des renseignements personnels et propriété intellectuelle

  • Les utilisateurs sont encouragés à faire preuve de prudence et de réserve afin de ne pas révéler de renseignements personnels les concernant ou concernant d’autres personnes lorsqu’ils désirent évoquer des expériences vécues.
  • En publiant sur les plateformes de l’ASPQ, un utilisateur accepte que celui-ci utilise ses commentaires ou les publie sans lui demander d’autorisation supplémentaire.

Pertinence

  • Les commentaires doivent être pertinents et liés au contenu des sujets auxquels ils sont rattachés.
    • Les messages publiés à répétition et les pourriels ne seront pas tolérés.
    • La publicité sous toutes ses formes ainsi que la propagande ne sont pas non plus admises.
  • L’utilisation des majuscules doit se faire avec diligence, leur emploi équivaut à crier.
  • Les contenus ou les commentaires créés ou partagés sur les comptes de médias sociaux de l’ASPQ ne doivent contenir aucun message personnel.
  • L’ajout d’hyperliens vers d’autres sites est autorisé, pourvu que le contenu soit en lien avec les sujets abordés. Notez que l’ASPQ n’est pas responsable du contenu des sites externes.

Respect

  • L’ASPQ respecte le droit de chacun de formuler son opinion. Cependant, les contenus ou les commentaires créés ou partagés ne doivent comporter :
    • aucune attaque ou insulte
    • aucun propos discriminatoire, par exemple : raciste, homophobe, sexiste, xénophobe
    • aucun propos diffamatoire, injurieux, obscène, vulgaire, calomnieux ou offensant ou tout propos jugé répréhensible
    • aucun propos comportant toute forme de menace, d’intimidation ou de harcèlement
    • aucun propos contenant des données personnelles ou confidentielles et les propos susceptibles de porter atteinte à la vie privée de quiconque
    • aucun propos incompréhensible
    • aucun message publié à répétition ou hors sujet
    • aucun texte incitant à la haine raciale, religieuse, ethnique ou autre
    • aucun contenu portant atteinte au droit d’auteur

Modération

  • Afin de garantir des échanges constructifs et respectueux, l’ASPQ modère tous les commentaires et les contenus créés ou partagés sur ses comptes de médias sociaux. Au bénéfice de tous, l’ASPQ se réserve le droit de supprimer un commentaire ou de bloquer un utilisateur en tout temps et sans avertissement préalable s’il contrevient à la présente nétiquette.

L’ASPQ se réserve le droit de modifier sa Nétiquette en tout temps, sans préavis.

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[1] Office québécois de la langue française. Le grand dictionnaire terminologique.